Générateur PPS Luxembourg - Multi-Travaux

Générateur PPS Luxembourg

Plan Particulier de Sécurité et de Santé - Conforme à la législation luxembourgeoise

Loi du 4 décembre 1993 - RGD du 29 janvier 2009

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TYPE DE TRAVAUX

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SIGNATURE DE L ENTREPRISE

Signature du responsable

Nom complet du signataire

COORDONNATEUR SPS

Nom du coordonnateur SPS

Organisme / Société

Numéro d agrément

SPÉCIFICITÉS LUXEMBOURGEOISES

Numéro d identification à la sécurité sociale (CNSS)

Numéro d agrément AAA

Service de Santé au Travail (STM) référent

Rapport amiante (date et référence)

Certificat échafaudage (si applicable)

ENTREPRISE

Nom de l entreprise

Adresse du siège social

SIRET

Code APE

Téléphone

RESPONSABLE & CHANTIER

Responsable des travaux (nom + qualité)

Adresse du chantier

Début des travaux

Fin prévisionnelle

Horaires d intervention

Effectif affecté

LISTE DES TÂCHES ET ANALYSE DES RISQUES

Tâche 1

Risques identifiés

Mesures de prévention

Tâche 2

Risques identifiés

Mesures de prévention

Tâche 3

Risques identifiés

Mesures de prévention

Tâche 4

Risques identifiés

Mesures de prévention

Tâche 5

Risques identifiés

Mesures de prévention

COACTIVITÉ ET COORDINATION

Autres entreprises présentes

Coordination avec le CSS

Accès au chantier

Consignes particulières

GESTION DES DÉCHETS

Société de gestion des déchets

Adresse de la filière agréée

Traçabilité des déchets

MESURES D URGENCE

Numéros d urgence

Plan d évacuation

Conduite en cas d accident

FORMATIONS ET DOCUMENTS

Formation gestes et postures Formation SST (secouriste) Fiches de données de sécurité (FDS) Contrôle EPI Attestation d assurance RC DTA fourni par le client

EFFECTIF & SECOURS

Evolution prévisible de l effectif

Consignes de premiers secours

PROCEDES & RISQUES

Analyse des procédés d exécution

Evaluation des risques + Mesures de protection

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Plan Particulier de Sécurité et Santé

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